Arrêté du 22 février 1990 fixant la liste des substances Art. Annexe I

Cette annexe comprend :

- les substances ci-après désignées ;

- leurs isomères, sauf exception expresse, dans tous les cas où ils peuvent exister, conformément à la formule

chimique correspondante desdites substances ;

- les esters et éthers desdites substances ou isomères à moins qu'ils ne soient inscrits à une autre annexe, dans tous

les cas où ils peuvent exister ;

- les sels desdites substances, de leurs isomères, de leurs esters et éthers dans tous les cas où ils peuvent exister ;

- les préparations renfermant les produits ci-dessus mentionnés à l'exception de celles nommément désignées ci-dessous ;

Acétorphine

Acétylalphaméthylfentanyl

acétylfentanyl et MT-45 ou 1-cyclohexyl-4-(1,2-diphényléthyl) pipérazine

Acétylméthadol

"AH-7921" ou "3,4-dichloro-N-[[1-(diméthylamino) cyclohéxyl] méthyl] benzamide"

Alfentanil

Allylprodine

Alphacétylméthadol

Alphaméprodine

Alphaméthadol

Alphaméthylfentanyl

Alphaprodine

Aniléridine

Benzéthidine

Benzylmorphine

Béta-hydroxyfentanyl

Béta-hydroxy-méthyl-3-fentanyl

Bétacétylméthadol

Bétaméprodine

Bétaméthadol

Bétaprodine

Bezitramide

Butyrate de dioxaphétyl

Butyrfentanyl ou Butyrylfentanyl ou N-Phényl-N-[1-(2-phenylethyl)-4-pipéridinyl] butanamide

Cannabis et résine de cannabis

Cétobémidone

Clonitazène

Coca, feuille de

Cocaïne

Codoxime

Concentré de paille de pavot ou matière obtenue lorsque la paille de pavot a subi un traitement en vue de la

concentration de ses alcaloïdes (capsules, tiges)

Désomorphine

Dextromoramide

Diampromide

Diéthylthiambutène

Difénoxine

Dihydroétorphine (13)

Dihydromorphine

Diménoxadol

Dimépheptanol

Diméthylthiambutène

Diphénoxylate, à l'exception des préparations orales en renfermant par dose unitaire, une quantité maximale de 2,5 mg

calculés en base en association avec une quantité d'au moins 0,025 mg de sulfate d'atropine

Dipipanone

Drotébanol

Ecgonine, ses esters et ses dérivés transformables en ecgonine et cocaïne

Ethylméthylthiambutène

Etonitazène

Etorphine

Etoxéridine

Fentanyl

Furéthidine

Héroïne

Hydrocodone

Hydromorphinol

Hydromorphone

Hydroxypéthidine

Isométhadone

Lévométhorphane, à l'exception de son isomère dextrogyre ou dextrométhorphane

Lévomoramide

Lévophénacylmorphane

Lévorphanol, à l'exception de son isomère dextrogyre ou dextrorphane

Métazocine

Méthadone et son intermédiaire ou cyano-4 diméthylamino-2 diphényl-4,4 butane

Méthyldésorphine

Méthyldihydromorphine

Méthyl-3-thiofentanyl

Méthyl-3-fentanyl

Métopon

Moramide (intermédiaire du) ou acide méthyl-2 morpholino-3 diphényl-1,1 propane carboxylique

Morphéridine

Morphine (y compris les préparations d'opium en renfermant plus de 20 p. 100 exprimé en base anhydre et les dérivés

morphiniques à azote pentavalent tel méthobromure, N-oxymorphine, N-oxycodéine), à l'exception des éthers

nommément mentionnés à l'annexe II et des préparations relevant d'un autre classement

MPPP ou propionate de méthyl-1 phényl-4 pipéridinyle-4

Myrophine

Nicomorphine

Noracyméthadol

Norlévorphanol

Norméthadone

Normorphine

Norpipanone

Opium (y compris les préparations d'opium et de papaver somniferum renfermant jusqu'à 20 p. 100 de morphine calculée

en base anhydre, à l'exception des préparations relevant d'un autre classement)

Oripavine

Oxycodone

Oxymorphone

Para-fluorofentanyl

PEPAP ou acétate de phénéthyl-1 phényl-4 pipéridinyle-4

Péthidine et ses intermédiaires A (cyano-4 méthyl-1 phényl-4 pipéridine) B (ester éthylique de l'acide phényl-4 pipéridine

carboxylique-4) et C (acide méthyl-1 phényl-4 pipéridine carboxylique-4)

Phénadoxone

Phénampromide

Phénazocine

Phénomorphane

Phénopéridine

Piminodine

Piritramide

Proheptazine

Propéridine

Racéméthorphane

Racémorphane

Rémifentanil, ses isomères, ses esters, éthers et sels dans tous les cas où ils peuvent exister

Sufentanil

Thébacone

Thébaïne

Thiofentanyl

Tilidine

Trimépéridine

U-47700 ou 3,4-dichloro-N-[2-(dimethylamino) cyclohexyl]-N-methylbenzamide

-acryl (oyl) fentanyl

-carfentanil ou carfentanyl

-Furanylfentanyl ou N-phenyl-N-[1-(2-phenylethyl) piperidin-4-yl] furan-2-carboxamideocfentanil ou ocfentanyl ;

-para-fluoroisobutyr (yl) fentanyl ou pFIBF ou 4-fluoroisobutyr (yl) fentanyl ou 4 FIBF ;

-tetrahydrofuranylfentanyl ou THF-F ;

-Methoxyacetylfentanyl ou 2-methoxy-N-phenyl-N-[1-(2-phenylethyl) piperidin-4-yl] acetamide,

-Cyclopropylfentanyl ou (d) N-phenyl-N-[1-(2-phenylethyl) piperidin-4-yl] cyclopropanecarboxamide,

-Parafluorobutyrylfentanyl,

-Orthofluorofentanyl